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Marques déposées par monsieur BERNY Michel
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Château du Bois Joli
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château du Bois Joli
M. BERNY Michel

Numéro de dépôt :
3965600
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2022
Château du Bois Joli de BERNY Michel

Présentation de la marque Château du Bois Joli

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur BERNY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Bois Joli » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur BERNY Michel domicilié(e) 11 Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNY Michel domicilié(e) 11 Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque Château du Bois Joli a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château du Bois Joli est expirée depuis le 3 décembre 2022.

BERNY Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAMP DU CROS , CLOS DU BOIS JOLI , CHATEAU SAINT CLAIR


M. BERNY Michel - 11 Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France


M. BERNY Michel - 11 Le Chais - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Vin d'appellation d'origine protégée.